Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PAGEOT
Numéro de dépôt :
955890
Date de dépôt :
10/04/1976
Lieu de dépôt :
Mende
Présentation de la marque LE PAGEOT
Déposée le 10 avril 1976 par monsieur Arnal (Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mende), la marque française « LE PAGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PAGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PAGEOT est expirée depuis le 10 avril 1986.
Arnal (Gabriel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514